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Banque de réescompte de la Sarre

Présentation des notices

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  • 1069200415 AR 9 à 60, 10692004015 AR 24
    Titre : 2 Administration générale
    Date : 1946/1960

    • 1069200415 AR 9 à 34, 10692004015 AR 24
      Titre : 2.1 Gestion courante
      Date : 1947/1959

      • 1069200415 AR 12
        Titre : 2.1.2 Organisation de l'activité de la BRS
        Date : 1945/1958

        • 1069200415 AR 12
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.2. Organisation de l'activité de la BRS Organisation du fonctionnement de la BRS, dossiers de M. HEITZLER sur Notes de service et organisation intérieure, Études diverses, Études et bilan, et raitement / personnel sarrois / impôts : correspondance, note, rapport (Fév. 1948-fév. 1953), Organisation de lactivité, relations avec les services, succursales et correspondant externe : note, note de service, correspondance, rapport, organigramme (Nov. 1947-juin 1958), Places bancables de la BRS, étude de la possibilité d'augmentation de leur nombre : correspondance, note (Mai-déc. 1950), Horaires, de caisse et de service, observation et cautionnement : correspondance, note, état (Avr. 1948 - sept. 1949) ; de travail, réorganisation suite à la réduction à 45 heures du temps de travail hebdomadaire : correspondance, rapport, état (Sept.-déc. 1958), Établissements des statistiques, Organisation : correspondance, note, état (Mars 1950 - août 1954) ; Améliorations des statistiques du crédit en Sarre remises à la Banque de France-Conseil national du crédit pour éviter les polémiques de presse : correspondance, rapport (Déc. 1951-janv. 1952), Titres du Trésor français, mise en place des possibilités d'action de la BRS sur ce marché : correspondance, rapport, imprimé, J.O., note (Nov. 1945-fév. 1948), Timbrage fiscal des effets par la BRS, mise en place et fonctionnement : correspondance (Août 1951-juil. 1957), Taxe afférente aux commissions d'engagement relatives aux crédits à moyen terme, mise en place du système de récupération auprès des banques de la part de la BRS : correspondance, note (Oct. 1953-juin 1954),
          Date : 1945-1958

      • 1069200415 AR 13 à 17
        Titre : 2.1.3 Contrôle de l'activité
        Date : 1947/1959

        • 1069200415 AR 13
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.3. Contrôle de l'activité de la BRS 2.1.3.1. Activités mensuelles de la BRS, établissement de statistiques permettant le contrôle du Directeur général : état, liste, note. Années 1954 et 1956 .
          Date : 1954-1957

        • 1069200415 AR 14
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.3. Contrôle de l'activité de la BRS 2.1.3.1. Activités mensuelles de la BRS, établissement de statistiques permettant le contrôle du Directeur général : état, liste, note. Années 1957 à 1959.
          Date : 1957-1959

        • 1069200415 AR 15
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.3. Contrôle de l'activité de la BRS 2.1.3.2. Activités des succursales seules Succursales, instructions de la direction générale : circulaire, correspondance, quittance, note. (Nov. 1947 - avr. 1950), Fonctionnement courant des succursales, contrôle de la direction générale : correspondance, note, rapport, (janv. 1948-mars 1959),
          Date : 1947-1959

        • 1069200415 AR 16
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.3. Contrôle de l'activité de la BRS 2.1.3.2. Activités des succursales seules Relations avec la succursale principale, notes du directeur général : note, correspondance.
          Date : 1947-1959

        • 1069200415 AR 17
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.3. Contrôle de l'activité de la BRS 2.1.3.2. Activités des succursales seules Succursales de Neunkirchen, St-Ingbert et Sarrelouis, inspection : rapport.
          Date : 1948-1959

      • 1069200415 AR 18 à 21
        Titre : 2.1.4 Comptes rendus d'activité

        • 1069200415 AR 18
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.4. Comptes-rendus d'activité de la BRS 2.1.4.1. Généralités Vérification et approbation des comptes, relations avec les autorités de tutelle et de contrôle : correspondance, bilan (Avr. 1949-janv. 1960). 2.1.4.2. Comptes-rendus annuels 2.1.4.2.1. Rapports Compte-rendu présenté à Monsieur le Haut-commissaire de la République française en Sarre - rapport du Directeur général - Rapport du Collège de censure pour l'exercice 1949 / Jahresbericht eingereicht an den Herrn Hohen Kommissar der französichen Republik im Saarland - Bericht des Generaldirektors - Bericht des Zensurrats (Juin 1950). Commission de vérification des comptes des entreprises publiques, contrôle de la gestion administrative et financière de la BRS pour les exercices1949 à 1953.
          Date : 1950-1954

        • 1069200415 AR 19
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.4. Comptes-rendus d'activité de la BRS 2.1.4.2. Comptes-rendus annuels 2.1.4.2.1. Rapports Commission de vérification des comptes des entreprises publiques, Projet de rapport pour l'exercice 1954 présenté par Antoine SEZERAT : rapport. 2.1.4.2.2. Préparation et commentaires des rapports [Rapport d'activité] pour les exercices 1950-1951, traductions partielles : état, rapport. (1952). Rapport d'exercice pour 1955, documents préparatoires : rapport, note, état, correspondance. (Nov. 1954 - oct. 1956). Rapport d'activité, comparaison entre la BRS et Banque de France à Strasbourg : correspondance, état, note, (Déc. 1949-fév. 1953). Note sur le compte d'exploitation de la Banque de réescompte de la Sarre et sur les moyens d'assurer son équilibre. (Avr. 1954). Immeubles de la BRS, notes sur les constructions et acquisitions adressées à l'inspecteur SEZERAT : note, rapport. (Nov. 1954). Note sur les crédits accordés aux banques par la Banque de réescompte de la Sarre au cours de l'année 1956.
          Date : 1952-1957

        • 1069200415 AR 20
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.4. Comptes-rendus d'activité de la BRS 2.1.4.3. Comptes-rendus intermédiaires Opérations de la Banque de réescompte de la Sarre pendant le mois de septembre 1948 à juillet 1959 [statistiques établies mensuellement] et du 20 novembre 1947 au 31 décembre 1948.
          Date : 1951-1959

        • 1069200415 AR 21
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.4. Comptes-rendus d'activité de la BRS 2.1.4.3. Comptes-rendus intermédiaires Opération de la Banque de réescompte de la Sarre au cours du mois de novembre 1949, commentaires de A. BOCCON-GIBOD de la Direction générale du crédit et réponses à ses questions : correspondance, rapport. (Déc. 1949). Compte-rendu des opérations de la Banque de réescompte de la Sarre pour le premier semestre 1954. Bericht über die Geschäfte der Saarländischen Rediskontbank für das 1. Halbjahr 1954. ([Juil.] 1954). Note sur la situation du compte d'exploitation de la Banque de réescompte de la Sarre au 30.4.55. Note succincte sur les opérations traitées par la Banque de réescompte de la Sarre pendant la période du 1.1. au 31.5.1955. Zusammengefasster Bericht über die von der Saarländischer Rediskontbank getätigten Geschäfte während der Zeit vom 1. Januar bis 31. Mai 1955.

      • 1069200415 AR 21 à 23
        Titre : 2.1.5 Correspondance

        • 1069200415 AR 22
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.5. Correspondance protocolaire et de gestion Gestion courante : correspondance, brochure, note, facture [classement alphabétique selon le nom de l'expéditeur]
          Date : 1949-1953

        • 1069200415 AR 23
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.5. Correspondance protocolaire et de gestion Gestion courante : correspondance, brochure, note, facture [classement alphabétique selon le nom de l'expéditeur] (Janv. 1954 - avr. 1959). Luitwin von BOCH-GAHLAU, administrateur-gérant de la Société VILLEROY & BOCH, Relation : correspondance, rapport (Déc. 1953 - avr. 1956) ; Relation à propos de la double-imposition en Sarre et en Allemagne occidentale : correspondance (Fév. - mars 1954), Charles HEUERTZ juge au Tribunal international de la Sarre, paiement tardif de ses émoluments : correspondance, télégramme (Juil. 1956 - juin 1957).
          Date : 1954-1959

        • 1069200415 AR 21
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.5. Correspondance protocolaire et de gestion Correspondance diverse [classement chronologique]. (Juil. 1948 - mai 1959). Mondanités professionnelles : correspondance. (Juil. 1951 - mai 1959).

      • 10692004015 AR 24
        Titre : 2.1.6 Soutien aux initiatives sociales

        • 10692004015 AR 24
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.6. Soutien aux initiatives sociales extérieures à la BRS Dons et subventions accordés par la BRS, Traitement des demandes : correspondance, liste, imprimé (Juil. 1949 - juin 1959) ; Recensement : liste ([Mars 1957]). Demandes de subventions de la Banque de France à l'Association française de pédagogie curative, demandes de soutien adressées par André JORDAN (directeur général des Neunkircher Eisenwerk) à Paul-Jean FAVRE-GILLY : correspondance, imprimé (Janv. 1954 - mars 1955). Université et associations d'étudiants sarroises, relation : correspondance, imprimé, procès-verbal de séance, presse, liste (Avr. 1952 - juil. 1957).

      • 1069200415 AR 24 à 26
        Titre : 2.1.7 Relation avec les autorités politiques et administratives

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